1. Éditeur
Le présent site, l'application KoelaReport Local et les services en ligne KoelaOne (ci-après « les Services ») sont édités par :
Quentin Froger, entrepreneur individuel (EI) exerçant sous le régime de la micro-entreprise.
Contact : contact@koela.io — Directeur de la publication : Quentin Froger.
SIREN : 106 461 239 — SIRET : 10646123900019.
Code APE : 5829C – Édition de logiciels applicatifs.
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.
Coordonnées postales : article 7 ci-dessous.
2. Marque
KOELA est une marque verbale française déposée par Quentin Froger et enregistrée à l'Institut national de la propriété industrielle (INPI) sous le numéro national 26 5233667 (dépôt du 3 mars 2026, publication au BOPI n° 26/25 du 19 juin 2026), pour les classes 9 et 42. « KoelaReport » et « KoelaOne » sont des dénominations de produits édités par Quentin Froger.
3. Hébergement
Les Services sont hébergés par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. Les données sont hébergées au sein de l'Union européenne.
4. Paiement
Les paiements en ligne sont opérés par Stripe (Stripe Payments Europe, Ltd.). Aucune donnée de carte bancaire n'est stockée par l'éditeur.
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments des Services (marque, logos, code source, interfaces, format de fichier .koela, modèles, textes et visuels) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Voir l'article « Propriété intellectuelle » des CGU.
6. Signalement de contenu
Tout contenu susceptible d'être illicite peut être signalé à : contact@koela.io.
7. Coordonnées postales
L'activité est exercée sous le régime de l'entreprise individuelle, à l'adresse d'immatriculation suivante : 7605 Route de la Vergne Rocard, 85440 Grosbreuil, France.
Cette mention est publiée au titre de l'obligation d'identification de l'éditeur (article 6 III de la loi n° 2004-575 pour la confiance dans l'économie numérique) et de l'immatriculation de l'entreprise individuelle. Elle ne constitue pas une adresse d'accueil du public.
Toute correspondance, y compris les réclamations et l'exercice des droits RGPD, doit être adressée à contact@koela.io, qui est le canal de contact du service.
